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Auteur Jean-Guy Cardinal |
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Titre : Le droit de superficie : Modalité du droit de propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Guy Cardinal, Auteur Année de publication : 1957 Importance : 286 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : notaires, propriétés, superficies, limites, droit romain, français, français moderne, bail, contrat, jurisprudence,permission de batir, constitution, transmission, étendue, comparaisons Résumé : Aussi bien y trouvera-t-on exposés les modes et les modalités d'établissement de la superficie et en appendice, des projets de contrat dont les notaires feront surement leur profit. Le droit de superficie : Modalité du droit de propriété [texte imprimé] / Jean-Guy Cardinal, Auteur . - 1957 . - 286 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : notaires, propriétés, superficies, limites, droit romain, français, français moderne, bail, contrat, jurisprudence,permission de batir, constitution, transmission, étendue, comparaisons Résumé : Aussi bien y trouvera-t-on exposés les modes et les modalités d'établissement de la superficie et en appendice, des projets de contrat dont les notaires feront surement leur profit. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11-07 CAR 00 11-07 CAR OUVRAGES SALLE DE LECTURE DROIT Disponible
Titre : Le droit de superficie : Modalit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Guy Cardinal, Auteur Editeur : Editions Wilson & Lafleur Martel lt Année de publication : 1957 Importance : 286 Format : 23 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : droit/superficie Résumé : Voici un ouvrage qui fait honneur Le droit de superficie : Modalit [texte imprimé] / Jean-Guy Cardinal, Auteur . - Editions Wilson & Lafleur Martel lt, 1957 . - 286 ; 23 cm.
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Index. décimale : droit/superficie Résumé : Voici un ouvrage qui fait honneur Réservation
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